Fabrice de Jouvencel

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: de Jouvencel (Fabrice, Marie, Joseph)
directeur dans un établissement public de sécurité ferroviaire ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable, et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable, et de l'énergie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000026630695(source JORF)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Fabrice de Jouvencel
Objet:
directeur autorisations et veille
afin de signer les décisions suivantes : a) Modification de la partie B du certificat de sécurité d'entreprise ferroviaire. b) Autorisation de mise en exploitation commerciale de systèmes et sous-systèmes ferroviaires substantiellement modifiés. c) Mise en œuvre du programme de contrôle des entreprises concernées par la réglementation technique et de sécurité des transports ferroviaires. d) Autorisation exceptionnelle. e) Certificat d'immatriculation des véhicules ferroviaires. f) Délivrance des licences de conducteur de train
TRAT1229343S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 201210/08/2012
De: Fabrice de Jouvencel
Objet:
directeur autorisations et veille, et à
TRAT1229343S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 201210/08/2012
De: Fabrice de Jouvencel
Objet:
directeur autorisations et veille, et à
TRAT1229340S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 201210/08/2012
De: Fabrice de Jouvencel
Objet:
directeur autorisations et veille
TRAT1229051S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 201210/08/2012
De: Fabrice de Jouvencel
Objet:
directeur autorisations et veille
afin de signer les décisions suivantes : a) Modification de la partie B du certificat de sécurité d'entreprise ferroviaire ; b) Autorisation de mise en exploitation commerciale de systèmes et sous-systèmes ferroviaires substantiellement modifiés ; c) Mise en œuvre du programme de contrôle des entreprises concernées par la réglementation technique et de sécurité des transports ferroviaires ; d) Autorisation exceptionnelle ; e) Certificat d'immatriculation des véhicules ferroviaires ; f) Délivrance des licences de conducteur de train
TRAT1122374S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 201110/10/2011
De: Fabrice de Jouvencel
Objet:
directeur autorisations et veille, et à
TRAT1122374S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 201110/10/2011
De: Fabrice de Jouvencel
Objet:
directeur Autorisations et veille, et à
DEVT1102491S(source BODD)
délégation de signature
25 Février 201125/02/2011
De: Fabrice de Jouvencel
Objet:
directeur Autorisations et Veille
afin de signer
DEVT1102475S(source BODD)
délégation de signature
25 Février 201125/02/2011
De: Fabrice de Jouvencel
Objet:
directeur Autorisations et Veille
afin de signer les décisions suivantes : a) Modification de la partie B du certificat de sécurité d'entreprise ferroviaire ; b) Autorisation de mise en exploitation commerciale de systèmes et sous-systèmes ferroviaires substantiellement modifiés ; c) Mise en œuvre du programme de contrôle des entreprises concernées par la réglementation technique et de sécurité des transports ferroviaires ; d) Autorisation exceptionnelle
DEVT1102475S(source BODD)
délégation de signature
25 Février 201125/02/2011
De: Fabrice de Jouvencel
Objet:
directeur autorisations et veille
afin de signer
DEVT1004757S(source BODD)
délégation de signature
25 Mars 201025/03/2010
De: Fabrice de Jouvencel
Objet:
directeur autorisations et veille
afin de signer les décisions suivantes : a) modification de la partie B du certificat de sécurité d'entreprise ferroviaire ; b) autorisation de mise en exploitation commerciale de systèmes et sous-systèmes ferroviaires substantiellement modifiés ; c) mise en œuvre du programme de contrôle des entreprises concernées par la réglementation technique et de sécurité des transports ferroviaires ; d) autorisation exceptionnelle
DEVT1004757S(source BODD)
délégation de signature
25 Mars 201025/03/2010
De: de Jouvencel (Fabrice)
Objet:
directeur Autorisations et Veille et à
DEVT0816006S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200825/07/2008
De: de Jouvencel (Fabrice)
Objet:
directeur autorisations et veille
afin de signer
DEVT0815992S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200825/07/2008
De: de Jouvencel (Fabrice)
Objet:
directeur autorisations et veille
afin de signer les décisions suivantes : a) Modification de la partie B du certificat de sécurité d'entreprise ferroviaire. b) Autorisation de mise en exploitation commerciale de systèmes et sous-systèmes ferroviaires substantiellement modifiés. c) Mise en œuvre du programme de contrôle des entreprises concernées par la réglementation technique et de sécurité des transports ferroviaires. d) Autorisation exceptionnelle
DEVT0815992S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200825/07/2008
De: de Jouvencel (Fabrice)
Objet:
directeur autorisations et veille
afin de signer
DEVT0760766S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 200710/08/2007
De: de Jouvencel (Fabrice)
Objet:
directeur autorisations et veille
afin de signer les décisions suivantes : a) Modification de la partie B du certificat de sécurité d'entreprise ferroviaire ; b) Autorisation de mise en exploitation commerciale de systèmes et sous-systèmes ferroviaires substantiellement modifiés ; c) Mise en œuvre du programme de contrôle des entreprises concernées par la réglementation technique et de sécurité des transports ferroviaires ; d) Autorisation exceptionnelle
DEVT0760766S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 200710/08/2007
De: de Jouvencel (Fabrice)
Objet:
directeur autorisations et veille et à
DEVT0760759S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 200710/08/2007
De: de Jouvencel (Fabrice)
Objet:
directeur des autorisations et de la veille
afin de signer les décisions suivantes : a) suspension de certificat de sécurité d'entreprise ferroviaire ; b) modification de certificat de sécurité d'entreprise ferroviaire ; c) autorisation de mise en exploitation commerciale de systèmes et sous-systèmes ferroviaires substantiellement modifiés ; d) suspension d'autorisation de mise en exploitation commerciale de systèmes et de sous-systèmes ferroviaires ; e) restriction du champ d'application des autorisations citées ci-dessus ; f) inspections
prévues à l'article 2-III de la loi du
5 janvier 2006
relative à la sécurité et au développement des transports ; g) mise en œuvre du programme de contrôle des entreprises concernées par la réglementation technique et de sécurité des transports ferroviaires.
EQUT0611483X(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.